Déversements de sols Nexus envoie une mise en demeure à Oka

Nexus Construction a envoyé une mise en demeure à la municipalité d’Oka et à son maire, les accusant d’avoir tenu des propos diffamatoires en affirmant que l’entreprise lavalloise a « déversé [des sols] dans le lac des Deux-Montagnes ». La Ville persiste et signe : elle ne compte pas se rétracter, soutenant être dans son droit de dénoncer le va-et-vient des camions qui passent sur son territoire pour disposer de sols à Kanesatake.

Dans une mise en demeure envoyée jeudi dernier, Nexus Construction reproche à la municipalité d’Oka et à son maire, Pascal Quevillon, d’avoir diffusé sur les réseaux sociaux « des propos faux et non fondés » en soutenant que Nexus a « déversé dans le lac des Deux-Montagnes ».

L’entreprise cible particulièrement une photo que le maire d’Oka a diffusée sur Facebook, le 4 juin dernier. On y voit un camion arborant le logo de Nexus qui déverse le contenu de sa benne près du cours d’eau. L’image est accompagnée de la déclaration suivante : « La compagnie Nexus qui déverse dans le lac des Deux-Montagnes à Kanesatake, rien de moins. Où sont nos gouvernements pour les communautés autochtones ? ».

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Ces propos « sont non seulement faux, injustifiés, sans fondement et diffamatoires, mais constituent également une violation directe, illicite, intentionnelle et préjudiciable du droit [de Nexus] à sauvegarder son honneur, son intégrité et sa bonne réputation », estime Nexus, dans la mise en demeure.

Celle-ci a été déposée lors d’une assemblée extraordinaire du conseil municipal d’Oka, lundi. L’entreprise dirigée par les frères Romeo et Antonio Sacchetti y exige « immédiatement » des excuses publiques de la municipalité et la suppression de la publication du maire Quevillon.

Or, Oka ne compte pas se rétracter. Dans une réponse envoyée à l’entreprise ce lundi, l’avocat de la municipalité affirme qu’avec cette démarche, Nexus « cherche manifestement à restreindre les droits à la liberté d’expression » de la municipalité et du maire.

Ces derniers « n’ont en aucun cas franchi la ligne séparant l’opinion versus l’atteinte à la réputation », écrivent-ils. L’image diffusée sur Facebook « démontre bien les déversements illégaux dans le lac des Deux-Montagnes ».

En cas de poursuite, Oka compte se défendre : « Nous soulèverons un abus de procédure et nous réserverons la possibilité de réclamer des dommages-intérêts compensatoires et punitifs à l’égard » de Nexus.

Il s’agit de la seconde mise en demeure dans ce dossier en lien avec la disposition de sols en territoire mohawk. Le 14 mai dernier, le Conseil de bande de Kanesatake en a fait parvenir une à Nexus pour forcer l’arrêt des travaux sur son territoire, révélait La Presse. « Si vous croyez, ou si on vous a avisé, qu’il s’agit d’une région de non-droit, vous vous trompez », lit-on dans le document.

Le Conseil y rappelle « que les lois fédérales environnementales s’appliquent, tout comme les lois provinciales en matière d’environnement ». Si Nexus ne cesse pas « immédiatement tout déversement sur le territoire mohawk de Kanesatake », des poursuites seront entamées, écrit le Conseil de bande.

« Malgré les tentatives des membres du Conseil pour bloquer l’accès de ces camions au territoire mohawk, les chauffeurs de votre entreprise ont continué à arriver et à considérer Kanesatake comme un site de déversement non réglementé », est-il écrit.

Après des questions que La Presse a envoyées à Nexus au sujet de ses activités à Kanesatake, la firme de relations publiques National a transmis à La Presse les réponses au nom de l’entreprise. Celle-ci dit n’être responsable que du volet transport des sols et assure qu’elle « n’a déversé en aucun temps des sols dans la rivière des Outaouais ». Elle assure « conserver une bande tampon entre les milieux naturels et le lieu de dépôt » et réitère que son « engagement envers la protection de l’environnement demeure inébranlable ».